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Mis à jour le 28/09/2020

Enquête publique portant sur le projet de construction de la télécabine Les Deux Lacs à Val Thorens :

 

Enquête publique portant sur la révision générale du Plan local d’urbanisme (PLU) pour le territoire de la commune déléguée de Saint-Martin de Belleville :

  • Pour consulter l’avis : cliquer ici
  • Pour consulter le rapport et les conclusions motivées du commissaire enquêteur : cliquer ici

 

Enquête publique portant sur l’élaboration du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune déléguée de Saint-Martin de Belleville :

 

Enquête publique portant sur le projet de création d’un centre de bien-être et d’une salle des fêtes au chef-lieu :

  • Pour consulter l’avis : cliquer ici
  • Pour consulter l’arrêté préfectoral prescrivant l’ouverture d’une enquête environnementale : cliquer ici
  • Pour consulter les rapports et les conclusions motivées du commissaire enquêteur : cliquer ici
  • Pour consulter l’arrêté préfectoral déclarant l’utilité publique du projet et emportant mise en compatibilité du PLU : cliquer ici

 

Avis d’enquête parcellaire : protection sanitaire des captages d’eau de la Nouva, Au Planc, Les Lichères, Le Biollay, Le Mottat, Parchy et Bolognu (alimentant les villages) et captage de l’Allée et prise d’eau du Lou (alimentant la station des Menuires) :

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