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Documents à consulter

Vous venez d’obtenir une autorisation d’urbanisme. Voici les documents dont il faut impérativement prendre connaissance :

Affichage du permis de construire Cliquer sur le lien
Règlement de l’eau Télécharger le document
Règlement de voirie Télécharger le document
Réglementation parasismique Télécharger le document
Déchets de chantier Télécharger le document
Contrôle du respect des règles de Construction Télécharger le document
Plan d’indexation en Z Télécharger le document
Calculer la taxe d’aménagement que vous acquitterez pour votre projet Télécharger le document
Demande d’autorisation de restauration de chalet d’alpage Télécharger le document
Taxes d’urbanisme 2017 Télécharger le document

Sites Internet

Les différents contacts d’urbanisme Consulter le site
Risques naturels Consulter le site
Quel document d’urbanisme demander ? Consulter le site